01
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de Cygnelys et de tout client effectuant un achat de bouquets ou créations en fleurs séchées et stabilisées sur le site.
Informations contractuelles · En vigueur
Conditions générales
de vente.
02
Produits
Les créations Cygnelys sont artisanales, uniques ou réalisées en petites séries à partir de végétaux naturels séchés et/ou stabilisés. De légères variations de forme, volume, nuance, texture ou couleur peuvent exister par rapport aux photographies présentées. Ces différences liées au caractère naturel des végétaux ne peuvent être considérées comme des défauts.
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Disponibilité
Les produits proposés sont disponibles dans la limite des stocks et matières premières disponibles. En cas d’indisponibilité exceptionnelle après commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra obtenir un remboursement.
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Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client s’engage à vérifier l’exactitude des informations fournies avant validation de sa commande.
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Commandes personnalisées
Pour toute commande personnalisée ou réalisée sur devis, un acompte de 30% du montant total peut être demandé afin de valider la commande et lancer la fabrication. Les créations sur-mesure sont réalisées selon les échanges validés avec le client.
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Acompte et annulation
En cas d’annulation par le client après le début de la fabrication, l’acompte versé reste acquis à Cygnelys à titre de dédommagement pour les matières premières engagées et le temps de travail effectué.
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Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison sauf mention contraire. Cygnelys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
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Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Pour les commandes personnalisées ou sur devis, le solde doit être intégralement réglé avant l’expédition. Aucune création ne sera envoyée tant que le paiement complet n’aura pas été validé.
09
Sécurisation des paiements
Les paiements effectués sur le site sont sécurisés via les prestataires de paiement utilisés par Cygnelys. Aucune donnée bancaire n’est conservée par le site.
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Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les produits sur-mesure peuvent allonger le délai d'expédition/livraison. Cygnelys ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.
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Réception des produits
Le client est tenu de vérifier l’état du colis lors de la réception. Toute anomalie ou dégradation visible devra être signalée au transporteur et à Cygnelys dans les meilleurs délais.
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Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
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Exceptions au droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations réalisées entièrement sur-mesure, personnalisées ou confectionnées selon les spécifications du client.
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Retours
Les frais de retour sont exclusivement à la charge du client. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, parfaitement protégés et en parfait état. Tout produit retourné abîmé, incomplet ou détérioré ne pourra être remboursé.
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Remboursements
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit retourné, via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
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Entretien des créations
Les fleurs séchées et stabilisées sont des produits délicats. Afin de préserver leur apparence, il est recommandé d’éviter l’humidité, l’exposition directe au soleil et les manipulations fréquentes.
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Responsabilité
Cygnelys ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, conservation ou manipulation des créations après leur livraison.
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Propriété intellectuelle
Les créations, photographies, textes, visuels et contenus présents sur le site demeurent la propriété exclusive de Cygnelys et ne peuvent être reproduits, utilisés ou diffusés sans autorisation préalable.
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Données personnelles
Les informations nominatives collectées sont nécessaires au traitement et à l’acheminement des commandes. Elles restent strictement confidentielles et ne sont jamais revendues à des tiers.
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Force majeure
Cygnelys ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations en cas de force majeure au sens du droit français.
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Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.